Informations du site
Mentions légales
Cette page présente l’éditeur, l’hébergement et les règles d’utilisation du site Bioteau.
Éditeur
- Dénomination sociale
- LE POTAGER BIOTEAU
- Nom commercial
- Bioteau
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social
- 1 000 €
- Responsable de publication
- Clovis Bouteaud
- Contact
- contact@bioteau.fr
- Siège social
- 435 rue du Moulin, 01640 Jujurieux, France
- SIREN
- 983 871 344
- SIRET du siège
- 983 871 344 00013
- Immatriculation
- 983 871 344 RCS Bourg-en-Bresse — inscrite au Registre national des entreprises (RNE)
- Régime de TVA
- Régime réel simplifié agricole
- TVA intracommunautaire
- FR74983871344
- Téléphone
- 06 03 16 10 89
- Médiateur de la consommation envisagé
- CM2C — www.cm2c.net. Convention en attente de validation ; elle devra être effective au début des ventes. L’adhésion n’est pas présentée comme actuellement confirmée.
Hébergement
Le site est hébergé par Firebase Hosting, un service de Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis.
Certification de notre production biologique
LE POTAGER BIOTEAU est certifié pour son activité de production par Bureau Alpes Contrôles — FR-BIO-15. Le certificat n° FR-BIO-15.250-0092365.2026.001 est valable du 27 février 2026 au 31 mars 2027 et mentionne notamment nos légumes frais de plein champ.
Propriété intellectuelle
Les éléments du site Bioteau, notamment son identité visuelle, ses textes, ses fiches culture et son organisation, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation non autorisée est interdite, sauf exception légale ou accord écrit préalable.
Données et sources locales
La carte des professionnels bio utilise l’annuaire national des opérateurs certifiés de l’Agence Bio, intégré dans Bioteau. Les informations affichées sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Les fonds cartographiques sont fournis à la demande par GéoPF/IGN.
Contact et signalement
Pour une question sur le site, une information de l’annuaire ou un contenu, écrivez à contact@bioteau.fr.